GARNIER (Joseph).
La recherche des feux en Bourgogne aux XIVe et XVe siècles.
Partie septentrionale du duché.
Dijon, Lamarche, 1876.
[Dijon. Lamarche, Libraire, Place Saint-Étienne. 1876.]
In-8° (152
´ 235 mm.) pleine percaline rouge, [1 (titre)], [1 bl.], 222 p., couverture conservée, quelques annotations et soulignements crayonnés.

Extrait :
« Il existe aux archives de la Côte-d'Or, parmi les papiers de l'ancienne Chambre des comptes de Dijon, une série de régistres des XIIIe, XIVe, XVe, et XVIe siècles, qui renferment sur les communes de Bourgogne, des renseignements précieux, au point de vue historique et statistique. Ce sont les procès-verbaux, ou comme on disait alors, les cerches des feux du Duché ; Collection malheureusement incomplète, puisque les 89 volumes dont elle se compose, ne sont, pour ainsi dire, qu'un résidu de ce qui existait jadis.
Les témoignages les plus authentiques établissent qu'en Bourgogne, dès les premiers temps de la monarchie, focus feu, fut employé comme synonyme de domus (maison) et de familia (famille). Ducange cite à ce propos le titre 38, § 1, 9, de la loi burgunde, ainsi que deux passages de chartes également du pays ; l'une datée de 1279 et l'autre de 1291, qui ne laissent aucun doute à cet égard.
On est moins affirmatif en ce qui concerne le nombre des individus dont se composait chaque feu. Certains auteurs l'évaluent à 4 ½, 4 ¾ ; les autres à 5, d'autres à 7 et même plus. Néanmoins, dans la comparaison que j'ai pu faire de ces différents systèmes, il m'a paru que celui suivi par M. Dureau de la Malle, dans son mémoire sur la population de la France au XIVe siècle, devait avoir la préférence, et comme lui, je compterai 5 habitants par feu.
Les « cerches » dont il s'agit ici, étaient prescrites par les élus des États de Bourgogne, pour la répartition de ce que l'on appelait les fouages au XIVe siècle, les aides au XVe, l'octroi ou le don gratuit aux suivants, c'est à dire des impôts consentis au souverain.
On sait, en effet, que par un privilège tout spécial et qui n'était pas la moindre des anciennes franchises du pays, les représentants du clergé, de la noblesse et des bonnes villes, étaient en possession de débattre la quotité de l'impôt demandé par le duc, et ce chiffre arrêté, de le répartir par des élus choisis dans leur sein ; de le percevoir par des receveurs nommés par eux, comme aussi de connaître toutes les causes qui en naissaient.
Voté dans ces conditions par les trois ordres qui, soit pour leurs sujets (clergé et noblesse), soit pour elles-mêmes (les communes), avaient un intérêt égal à ce que la somme fut équitablement répartie, les Élus, et ce sera leur perpétuel honneur, s'entourèrent constamment pour cette délicate opération , de tous les renseignements qu'ils pouvaient se procurer dans des temps où n'existaient ni cadastre, ni recensements exacts de la population imposée ; ni aucun de ces documents, qui permettent aujourd'hui, d'asseoir l'impôt, d'une façon pour ainsi dire mathématique. Leur seul et unique moyen de contrôle était de procéder à la recherche des feux des paroisses, dans chacun des grands bailliages, qui étaient alors une circonscription tut à la fois administrative, judiciaire, militaire et financière. »

95 euros (code de commande : 11205).

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